Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

> Le présent site web est édité par :
L'Office de Tourime de Cambo-les-Bains, dont le siège est situé :
Avenue de la Mairie - BP 15 - 64250 Cambo les Bains
Adresse e-mail : info@cambolesbains.com

> Responsable de la publication: 
Direction de l'Office de Tourisme 

> L’hébergement de ce site internet est assuré par :
Jimdo

> Crédits photos : 
La plupart des photos présentes sur le site proviennent de la photothèque de l’Office de Tourisme de Cambo les Bains. D’autres ont été gracieusement cédées par les adhérents ou partenaires de l’Office de Tourisme. Certaines photos appartiennent à Daniel Velez. 
Si toutefois une omission involontaire intervenait dans la citation des auteurs, merci de nous le signaler par e-mail.

2. Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web "www.lafetedugateaubasque.com" ont été traités et déclarés en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. 

3. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.
L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de La Fête du Gâteau Basque ne sera autorisé que sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’association, de ses partenaires et de ses membres, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document. Le texte descriptif du lien devra être validé par le Responsable de Publication.
Sont interdits :
• Les liens d'insertion automatique (inline linking) permettant à un internaute de visualiser automatiquement dans un emplacement spécifique des contenus provenant du site www.lafetedugateaubasque.com. 
• Les liens de cadrage (framing) permettant de faire apparaître une page du site.
• Les liens en provenance de sites illicites ou portant atteinte à la dignité de la personne humaine ou aux intérêts de la France ou destinés à exhiber ou à vendre des objets, substances et/ou ouvrages interdits ou illicites.

Notre site comporte des liens vers des sites liens internet. Nous n'avons aucune influence sur la conception de ces pages liées et nous ne pouvons être tenus pour responsables du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive l'Office de Tourisme de Cambo-les-Bains.
Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quelque procédé que ce soit, sans le consentement express du Directeur de la Publication, donnera lieu à des poursuites selon les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle L'ensemble des dénominations sociales, marques et logos cités sur ce site sont la propriété de l'Office de Tourisme de Cambo-les-Bains. Leur utilisation ou reproduction est interdite.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'Office de Tourisme de Cambo-les-Bains est producteur.
L'Office de Tourisme de Cambo-les-Bains ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.